Stéphane Papi
Chercheur associé à l'IREMAM (2015)
Contact : stephane.papi[at]orange.fr
Recherche
Discipline : Droit
Terrains : Maghreb, France, Europe
Membre du pôle Sciences sociales du contemporain
Membre de l’équipe 4 (2008-2011) Le Maghreb dans son espace relationnel
2011-2016 : chercheur associé au sein du Centre Jacques Berque pour les études en sciences humaines et sociales au Maroc (Ministère des Affaires Etrangères -CNRS-Rabat).
Depuis le 1er septembre 2010 : chercheur associé auprès du Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des Médias et des Mutations Sociales (L.I.D.2.M.S), Aix-Marseille Université ; membre de l’équipe de recherche « Droit et Religions ».
Thèmes de recherche
- Systèmes institutionnels et juridiques maghrébins
- Gestion institutionnelle et juridique du fait religieux dans les pays du Maghreb
- Droit comparé des religions
- Régulations juridiques et politiques de l’Islam en France et en Europe
- Phénomènes de mixité juridique franco-maghrébine (réception de la norme musulmane en droit français, pratiques des acteurs placés en position de mixité juridique)
Parcours académique
Habilité à Diriger des Recherches.
Juriste.
Docteur en droit public.
Enseignement
Années universitaires 2017-2018 ; 2018-2019 ; 2019-2020 ; 2020-2021 ; 2021-2022 ; 2022-2023 ; 2023-2024 : cours délivré à l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence dans le cadre du Certificat Pluralité Religieuse, Droit, Laïcité et Société : "droits et religions en France et au Maghreb".
Cours délivré à l'Université de Nice Sophia-Antipolis dans le cadre du Diplôme Universitaire Formation Civile et Civique : "normes religieuses et droit français".
Années universitaires 2021-2022 ; 2022-2023 ; 2023-2024 : séminaires délivrés à l'Université de Nice Sophia-Antipolis dans le cadre du Diplôme Universitaire Formation Civile et Civique : "normes religieuses et droit français" :
- Le dialogue interreligieux ;
- La gestion juridique du fait religieux au Maghreb ( Algérie-Maroc-Tunisie).
Années universitaires 2011-2012 et 2012-2013 : cours délivré à la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d'Aix-Marseille dans le cadre du Diplôme Universitaire Coopération Juridique et commerciale avec le monde arabe : "le droit de la famille dans les pays arabes".
Année universitaire 2005-2006 : cours délivré à Institut Européen des hautes Etudes Internationales (IEHEI) de Nice dans le cadre du programme de 3e cycle Diplôme des Hautes Etudes Européennes et Internationales, "le chi’isme : un autre islam".
Année universitaire 2004-2005 : cours délivré à l’Institut Européen des Hautes Etudes Internationales (IEHEI) de Nice : "l’islam dans l’Union Européenne : statuts juridiques", dans le cadre du programme de 3e cycle Diplôme des Hautes Etudes Européennes et Internationales.
Publications
Ouvrages
La chari‘a et le droit français. La réception variable d'une norme religieuse, Presses universitaires de Strasbourg, avril 2023, 450 p.
L’influence juridique islamique au Maghreb, éditions l’Harmattan, novembre 2009, 400 p.
Articles publiés dans des revues avec comité de lecture
« La conception des rapports entre politique et religion au sein du mouvement tunisien Ennaḥḍaẗ et les organisations dont il est issu (de 1960 au 14 janvier 2011) », in Théologiques. Revue interdisciplinaire d'études religieuses. L’islamisme : de l’idéal califal à l’idéologie pragmatique et conservatrice. Études de cas, Mounia Ait Kabboura et Mohamed Fadil (dir.), vol. 30, n°1, 2022.
« La réforme du mariage des musulmanes avec des non-musulmans en Tunisie : de sa prohibition à sa récente validité juridique, quelle effectivité ? » portail Qawami, (al-Qawa‘id al-wad‘iyya min manzur islami - Les normes positives dans une perspective islamique), novembre 2021.
"Les mariages à la fatiha et le droit français", Revue du droit des religions, Presses Universitaires de Strasbourg, dossier "Laïcité, la nouvelle frontière", n°4, novembre 2017, p. 129 à 140.
"Neutralité confessionnelle dans les cimetières : carrés confessionnels et inhumations religieuses", Actualité Juridique Collectivités Territoriales, Editions Dalloz, n°7-8, juillet-août 2017, p. 363 à 366.
"Le mariage, normes religieuses et droit français : quelques exemples d'interactions", Revue des droits et libertés fondamentaux, 2017, chron. n°23.
"De quelques discriminations juridiques à l'égard des femmes musulmanes dans certains pays arabes", Revue des droits et libertés fondamentaux, 2016, chron. n°17.
"Les fattara du ramadhân au Maghreb ou l’hétéropraxie religieuse au prisme des normes sociales et juridiques", L’Année du Maghreb, 14 | 2016, 99-114.
"Normes islamiques et droit interne en France : de quelques zones de confluences", Droit et Société n°88.
"Islam et laïcité dans l'espace franco-maghrébin : quelles évolutions juridiques ?" Etudes et essais du Centre Jacques Berque, n°18, 2013.
"Les dérives de la laïcité face à l'Islam" in Annuaire droit et religions, volume 6, 2012-2013, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, pp. 91 à 104.
"Islam, laïcité et commensalité dans les cantines scolaires publiques ou comment continuer à manger ensemble à la table de la République ?" Revue Hommes et Migrations, n° 1296, mars-avril 2012, p. 126 à 135.
"Le contrôle étatique de l’islam en Algérie : un héritage de l’époque coloniale", L’Année du Maghreb, n° VI 2010, CNRS Editions, pp. 497 à 510.
"Les musulmans et le droit de l'urbanisme : vers une plus grande reconnaissance juridique des discriminations ?" Revue Actualité Juridique du Droit Administratif, n° 24, 12 juillet 2010, p. 1350, Editions Dalloz, 2010.
"La reconnaissance du mariage mixte des musulmanes dans les législations maghrébines", L'Annuaire Droit et Religions » vol. 4, année 2009-2010, pp. 149-164 - Presses Universitaires d’Aix-Marseille.
"Droit funéraire et Islam en France : l’acceptation de compromis réciproques", Actualité Juridique du Droit Administratif n°36, 22 octobre 2007, p 1968 Editions Dalloz, 2007.
"Le chi’isme…un autre islam", L’Europe en formation n°3, 2006, pp. 17 à 32.
"Islam et droit musulman au Maghreb : une référence centrale, mais d’application limitée", L’Année du Maghreb 2004, Editions CNRS, année 2006, pp. 429-454.
"La proposition de réforme du Code de la nationalité marocaine : les raisons d’un consensus", Revue du Droit Public, Editions LGDJ n°4, août 2005, pp. 992-1003.
"Les statuts juridiques de l’islam dans l’Union Européenne", L’Europe en formation » n°2, août 2005, pp. 42-95.
"Le sacrifice rituel de l’Aïd el Kébir : une tradition musulmane à l’épreuve de la République", Hommes et Migrations, n°1254, mars-avril 2005, pp. 104-112.
"Le droit de l’expropriation à l’épreuve de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme : débats autour de la notion de procès équitable", Actualité Juridique du Droit Immobilier, Editions Dalloz , janvier 2005, pp 12 à 17.
"L’insertion des mosquées dans le tissu religieux local : approche juridique et politique", Revue du Droit Public, Editions LGDJ n°5, septembre – octobre 2004, pp. 1339-1353.
"Le retour de la Libye dans le concert des nations ou l’émergence d’un nouveau régime « autoritaire libéral » au Maghreb", Confluences Méditerranée, n° 50, été 2004, pp. 151-165.
Articles publiés dans un ouvrage collectif
"Les effets du jeûne de ramadan sur la grossesse, le fœtus et le nouveau-né : une revue de la littérature", en collaboration avec Myriam Kerbadou et Sébastien Riquet, in "Sage-Femme, Les dossiers de l’obstétrique", 2024, 51e année, n°535-536, p. 19 à 31.
Entrées "Mauritanie" (p.505 à 510) et "Tunisie" (p.731 à 736) in Dictionnaire du droit des religions, 2e édition revue et augmentée, Francis Messner (dir.), CNRS Éditions, 2022.
"La gestion publique de l’islam en Algérie et en France : un interventionnisme d’origine coloniale", in Naceur Seddiki, Laïd Ghazala (dir.), Peuplement, Société et Pouvoir dans le monde musulman. Hommage au Professeur Brahim Jadla, Tunis, Latrach Editions, 2021, p. 233 à 250.
"Le vivre-ensemble au défi de la globalisation et de l’individualisation du croire : perspectives française et maghrébine" in Ali Sedjari (dir.) Le vivre ensemble entre le droit et les valeurs, Tanger, Virgule Editions, Collection Espaces et Territoires, 2019, p. 349-374.
"La mort en droit musulman : normes funéraires, problématiques contemporaines" in Jean-François Boudet (dir), Les rites et usages funéraires : essais d'anthropologie juridique, LID2MS Droit et religions, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, mars 2019, p. 197 à 214.
"Islam et laïcité en France et au Maghreb : perspectives croisées", in Brahim Jadla (dir.), Le politique en terre d’Islam, Tunis, Mediterranean Publisher, septembre 2016.
"Cadavre(s) et religion (s) en droit français" in Traité des nouveaux droits de la mort, tome II, Jean-François Boudet, Magali Bouteille-Brigant, Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Eds. L'Epitoge-Lextenso, collection "L'unité du droit", Vol. XII, nov. 2014, pp. 249-268.
"Droit des religions en Afrique du Nord", Dictionnaire du Droit des Religions, CNRS Editions, février 2011, pp. 22 à 31.
Publications d'interventions dans des comptes rendus de colloques
Actes du colloque Collectivités et laïcité : quel cadre juridique pour vivre ensemble au quotidien dans les territoires de la République ? Palais du Luxembourg, Paris, 15 décembre 2015, in La Semaine Juridique Administrations et collectivités territoriales, 2 mai 2016, n°17-18, p. 27 à 38. Table ronde "La laïcité à l'épreuve des revendications confessionnelles des usagers" avec Stéphane Papi, Anne Rinnert, Responsable du pôle citoyenneté et affaires juridiques du Centre National de la Fonction Publique Territoriale, Vice-Présidente de l'Association Nationale des Juristes Territoriaux et Gilles Platret, Maire de Chalon-sur-Saône, Co-Président du groupe de travail "Laïcité" de l'Association des Maires de France.
"La commensalité à l'épreuve des demandes de repas Halâl dans les cantines scolaires publiques françaises", pp. 63 à 76, in Le Halal dans tous ses états, sous la direction de Khadiyatoulah Fall, Mouhamed Abdallah Ly, Mouloud Boukala et Mamadou Dimé, Editions Hermann, juillet 2014, 348 p.
"Les législations européennes, la liberté de culte et l’islam : l’unification juridique au niveau européen", actes du colloque Statuts juridiques de l’islam en Europe, éditions Marsam, Rabat, 2010, p. 59 à 80.
Notes de lecture
La rencontre des droits en Méditerranée. L'acculturation en question, Xavier Perrot et Jacques Péricard (dir.), Pulim, 2014, Revue Droit et société, 27 octobre 2015.
Tobich Faïza, Les statuts personnels dans les pays arabes : de l’éclatement à l’harmonisation, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2008. Revue des mondes musulmans et de la Méditerranée (REMMM), n° 128, 2010.
Communications
6 décembre 2023 : École Normale Supérieure de Lyon, Laboratoire Triangle (UMR 5206). Séminaire "Ecrire les modernités arabes" : présentation de l'ouvrage La chari'a et le droit français : la réception variable d'une norme religieuse.
13 décembre 2022. Séminaire Islam et musulmans de France, nouveaux terrains, approches et paradigmes : intervention intitulée "Normes islamiques et droit français : les espaces d'interaction".
07 juin 2019 (Paris) : intervention intitulée "Droit français et normes islamiques dans les cantines scolaires publiques" in colloque Controverses sur la cantine : laïcités, religions, nations, XIXe-XXIe siècles, Université de Chicago à Paris.
12 septembre 2018 (Nice) : participation en tant que personnalité qualifiée à une réunion de travail organisée par M. le Préfet des Alpes-Maritimes dans le cadre de l'organisation des Assises Territoriales de l'Islam de France.
27 mars 2018 (Dijon) : intervention intitulée "Menus dans les cantines scolaires et crèches de la Nativité : entre droit « flou » et droit « mou »". Journée d’études Laïcité et droit des cultes, Institut de Formation pour l’Etude et l’Enseignement des Religions, Centre Universitaire Catholique de Bourgogne.
28 avril 2017 (Marrakech) : intervention intitulée "Le vivre-ensemble au défi de la globalisation et de l'individualisation du croire : perspectives juridiques franco-maghrébines" dans le cadre du XXIIème colloque international Le vivre-ensemble entre le droit et les valeurs, organisé par Sup de Co Marrakech, Groupement de Recherche Espaces et Territoires (GRET), Fondation Hans Seidel, Délégation Interministérielle aux droits de l'homme.
30 mars 2017 (Nice) : intervention intitulée "Du local au plus global : islam et droit français, aperçu général des espaces de confluences", colloque Les chantiers de l'islam au défi du local : enjeux et perspectives des relations entre le culte musulman et les pouvoirs publics : une approche comparative, Unité de Recherche Migrations et Société (URMIS), Université de Nice Sophia-Antipolis.
22 mars 2017 (Toulouse) : intervention intitulée "Laïcité et islam : approches comparées franco-maghrébines". Conférence départementale de la laïcité et de la liberté religieuse ; Préfecture de Région Occitanie.
29 septembre 2016 : colloque international Gouvernance et religion en Europe, EUREL (EUrope - RELigion), Université du Luxembourg, campus Limpertsberg, Luxembourg. Intervention intitulée "Normes islamiques et droit interne en France : des relations contrastées".
15 décembre 2015 : colloque Collectivités et laïcité : quel cadre juridique pour vivre ensemble au quotidien dans les territoires de la République ? Organisé par l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale. Participation à la table ronde "La laïcité à l'épreuve des revendications confessionnelles des usagers". Intervention sur les thématiques des services de restauration scolaires et de la police des cimetières, Sénat, Palais du Luxembourg, Paris.
10 octobre 2015 : intervention intitulée "Islam et laïcité en France et au Maghreb : perspectives croisées", dans le cadre du colloque international Le politique en terre d’Islam, pensée, modèles et lieux, organisé à Hammamet par le Centre Arabe des Recherches et Etudes Politiques (CAREP, Tunis), l’Arab Center For Research And Policy Studies (Doha, Qatar), et le Laboratoire Elites, Savoirs et Institutions Culturelles en Méditerranée (ESCIMED, Université de la Manouba, Tunis).
14 novembre 2014 : intervention intitulée "Des cadavres et des religions" dans la cadre du colloque de restitution du Traité des nouveaux droits de la mort, Université du Maine, Faculté de droit, laboratoire juridique "THEMIS" (EA 4333) et Collectif "L'unité du droit", Le Mans.
23 avril 2014 : intervention intitulée "Islam, Etat(s) et laïcité au Maghreb", dans le cadre d’une journée d’études intitulée Religion et politique dans le monde musulman, organisée par le Laboratoire ESCIMED (Elites, Savoirs et Institutions Culturelles en Méditerranée) de la Faculté des Lettres, des Arts et des Humanités de la Manouba à Tunis.
07 novembre 2013 : intervention "La réception de la norme islamique Halal dans l’ordre juridique français" dans le cadre du colloque international Vous avez dit halal ? Normativités islamiques, mondialisation et sécularisation, Collège de France (Paris).
08 mars 2013 : intervention intitulée "Les droits de la femme à l’aune des statuts personnels et successoraux des Etats arabes" dans le cadre du colloque organisé par la Faculté de droit et de Science politique d’Aix-Marseille intitulé Les femmes au cœur du monde arabe : droit, économie et société.
25 octobre 2012 : intervention intitulée "La laïcité française au prisme des repas Halal dans les cantines scolaires" dans le cadre du Colloque La problématique de la consommation halal en Occident et en contexte d’islam minoritaire organisé à l’Université du Québec à Montréal (UQAM) par la chaire d'enseignement et de recherche interethniques et interculturels (CERII) de l'Université du Québec à Chicoutimi (UQAC), en collaboration avec le Centre interuniversitaire d'études sur les arts, lettres et traditions (CELAT).
14 janvier 2012 : intervention intitulée "Islam et laïcité dans l'espace franco-maghrébin : quelles évolutions juridiques ?" dans le cadre d'un colloque Laïcité en sociétés majoritairement musulmanes et musulmans en contextes laïcs" organisé les 13 et 14 janvier 2012 à l'Université du Maine (Le Mans).
10 février 2011 : intervention intitulée "L’influence juridique islamique au Maghreb" dans le cadre du séminaire Les transformations contemporaines du droit dans le monde arabo-musulman : les usages contemporains de la référence à la shari’a islamique, Institut d’Etudes de l’Islam et des Sociétés du Monde Musulman (IISMM) de l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS, Paris).
02 décembre 2010 : intervention intitulée "L’inhumation des musulmans en France" dans le cadre d’une table ronde organisée par l’Institut d’Etudes de l’Islam et des Sociétés du Monde Musulman (IISMM) de l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS, Paris) sur le thème Inhumations musulmanes en France.
12 novembre 2010 : participation à une réunion de travail sur la mise en place d’un réseau "Droits de la rive sud et partenariat euro-méditerranéen" co-organisée à Rabat par le Centre Jacques Berque pour les études en sciences humaines et sociales au Maroc (Ministère des Affaires Etrangères / CNRS) et le Centre d’Etude des Systèmes Juridiques (CESJ-Université de Rouen).
14 mars 2009 : intervention intitulée "Les législations européennes, la liberté de culte et l’islam : l’unification juridique au niveau européen ?" Dans le cadre du colloque international Statuts juridiques de l’islam en Europe organisé à Fès (Maroc) par le Conseil de la Communauté Marocaine à l’Etranger (C.C.M.E), sous le patronage du Roi Mohammed VI ; intervention sur le thème publiée sur le site du Conseil de la Communauté Marocaine à l’Etranger
Audition
17 décembre 2015 : audition par le groupe de travail chargé de l’élaboration d’un guide pratique relatif à la gestion et à la construction des édifices culturels, à destination des responsables associatifs et des élus locaux (Paru en 2016 à la Documentation Française). Intervention sur le thème des problématiques juridiques posées par l’édification des lieux de culte, Bureau Central des Cultes, Ministère de l’Intérieur, Paris.
Interviews dans la presse
09 juillet 2022 : interview écrite accordée à Asif Arif, dans La revue des religions. "L'abattage rituel et le droit animal".
12 avril 2022 : participation à l'émission "Cultures Mondes" de France Culture - Série monde arabe : un ramadan sous tension, seconde partie : "Ramadan : les mouvements des non-jeûneurs face au durcissement du pouvoir tunisien".
20 octobre 2016 : interview écrite accordée à Pierre Magnan, Géopolis, Francetvinfo, dans le cadre d’un article "Un Etat européen applique la charia : la Grèce".
22 août 2016 : interview orale accordée en direct au journal de 18h d’Europe 1 sur le thème de la salle d'auto-école réservée aux femmes à Villefranche-sur-Saône.
19 août 2016 : interview écrite accordée à Margaux Duguet d’Europe 1 reprise dans l’article "Une salle d'auto-école réservée aux femmes à Villefranche-sur-Saône".
19 novembre 2012 : Interview écrite accordée au quotidien canadien « La Presse de Montréal » reprise dans l’article : « Des repas ḥalâl à la garderie ».
Interview écrite accordée au quotidien canadien La Presse de Montréal parue dans l'édition du 25 octobre 2012, n°5, 129e année, p. 18 : cf. article signé de Marie Allard "Le compromis du végétarien dans les écoles".
Interview orale accordée à la radio Beur FM le 2 décembre 2010, concernant l’inhumation des musulmans en France.
Interview écrite accordée au quotidien marocain Au fait le 13 mars 2009 parue dans l’édition n°472 du 16 mars 2009, p. 5-6, concernant l’islam en Europe.
Articles parus dans la presse
« Des cadavres et des religions », Résonance funéraire, n°108, mars 2015 : p. 29-30.
"Etat des lieux de la laïcité en France : voiles sur les plages, voile intégral et CEDH, repas Halâl dans les prisons, affaire Baby Loup et crèches dans les espaces publics", Cultures et Croyances.com, décembre 2014.
"Islam et laïcité : réflexions autour de quelques lieux communs franco-tunisiens", 21 novembre 2013, Espace manager.com.
"Mohammed Brahmi, un chahîd … de gauche", 29 septembre 2013, Oumma.com.
Coordination de travaux universitaires
Master 1 Maïeutique ; Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales d’Aix-Marseille ; Co-direction d’un mémoire ayant pour sujet : "le ramadan et la grossesse".
Jury soutenance de thèse
16 décembre 2022 : Université de Strasbourg, Ecole doctorale n°270 "Théologie et Sciences Religieuses". Thèse de doctorat en théologie et sciences religieuses - droit canonique soutenue par M. Bernard Mbala, "Différents cas des vices du consentement matrimonial et de leurs conséquences : approche comparative des droits canonique et français". Participation au jury composé de M. Marc Aoun, Professeur à l'Université de Strasbourg , M. Jean-Paul Betengne, Professeur à l'Université catholique d'Afrique centrale et M. Camille Kuyu, Professeur à l'Université de Paris-Saclay.
28 janvier 2017 : Université de Toulon, Ecole Doctorale n°509, Civilisations et Sociétés Euro-Méditerranéennes et Comparées, thèse de doctorat en droit soutenue par M. Xavier Bertolino "La construction des valeurs par le juge : une étude du discours doctrinal" ; participation au jury composé de M. Jean-Jacques Sueur, Professeur émérite, Université de Toulon, M. Eric Oliva, Professeur, Université Aix-Marseille, M. Jean-Claude Acquaviva, Maître de Conférences, Université de Corse Pasquale Paoli.
Activité éditoriale
Septembre 2019 : évaluation d’une thèse de doctorat en droit public ayant pour thème « Le statut juridique des minorités religieuses en Algérie » dans le cadre du prix de thèse de la Maison Méditerranéenne des Sciences de l’Homme, Aix-en-Provence.
Novembre 2013 : évaluation d’un manuscrit d’article proposé à la parution dans la revue Sociologie et sociétés publiée par les Presses de l’Université de Montréal Membre du comité de lecture de la revue Research Week publiée par l'Université de l'Ile Maurice.
Décembre 2011 : évaluation d’un manuscrit d’article proposé à la parution dans la revue Research Week publiée par l'Université de l'Ile Maurice.