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Maison méditerranéenne des sciences de l'homme Iremam
5 rue du Château de l'Horloge
BP 647
13094 Aix-en-Provence
France
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Accueil > Pages personnelles > Des chercheurs associés, anciens & invités

PAPI Stéphane (Cher. associé)

Chercheur associé à l’IREMAM (2015-)

Juriste
Docteur en droit public

Habilité à Diriger des Recherches

Contact : stephane.papi@orange.fr

- Membre du pôle (2012-2016 / 2018-2022) - Sciences sociales du contemporain

- Membre de l’équipe 4 (2008-2011) - Le Maghreb dans son espace relationnel

Associations dans d’autres laboratoires de recherches

Depuis le 5 novembre 2011 : Chercheur Associé au sein du Centre Jacques Berque pour les études en sciences humaines et sociales au Maroc (Ministère des Affaires Etrangères -CNRS-Rabat).

Depuis le 1er septembre 2010 : Chercheur Associé auprès du Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des Médias et des Mutations Sociales (L.I.D.2.M.S), Aix-Marseille Université ; membre de l’équipe de recherche « Droit et Religions ».

Thèmes de Recherche

  • Systèmes institutionnels et juridiques maghrébins
  • Gestion institutionnelle et juridique du fait religieux dans les pays du Maghreb
  • Droit comparé des religions
  • Régulations juridiques et politiques de l’Islam en France et en Europe
  • Phénomènes de mixité juridique franco-maghrébine (réception de la norme musulmane en droit français, pratiques des acteurs placés en position de mixité juridique).

Enseignements

  • Année universitaire 2017-2018 : Cours délivré à l’Institut d’Etudes Politiques d’Aix-en-Provence dans le cadre du Certificat Pluralité Religieuse, Droit, Laïcité et Société : "Droits et religions en France et au Maghreb".
    Cours délivré à l’Université de Nice Sophia-Antipolis dans le cadre du Diplôme Universitaire Formation Civile et Civique : "Normes religieuses et droit français".
  • Année Universitaire 2011-2012 et 2012-2013 : cours délivré à la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’ Aix-Marseille dans le cadre du Diplôme Universitaire « Coopération Juridique et commerciale avec le monde arabe » : « Le droit de la famille dans les pays arabes ».
  • Année universitaire 2005/2006 : cours délivré à Institut Européen des hautes Etudes Internationales (IEHEI) de Nice dans le cadre du programme de 3e cycle « Diplôme des Hautes Etudes Européennes et Internationales » : « Le chi’isme : un autre islam ».
  • Année universitaire 2004/2005 : cours délivré à l’Institut Européen des Hautes Etudes Internationales (IEHEI) de Nice : « L’islam dans l’Union Européenne : statuts juridiques », dans le cadre du programme de 3e cycle « Diplôme des Hautes Etudes Européennes et Internationales ».

Jury soutenance de thèse

28 janvier 2017 : Université de Toulon, Ecole Doctorale n°509, Civilisations et Sociétés Euro-Méditerranéennes et Comparées, thèse de doctorat en droit soutenue par M. Xavier BERTOLINO "La construction des valeurs par le juge : une étude du discours doctrinal" ; participation au jury composé de M. Jean-Jacques SUEUR, Professeur Emérite - Université de Toulon, M. Eric OLIVA, Professeur - Université Aix-Marseille, M. Jean-Claude ACQUAVIVA, Maître de Conférences - Université de Corse Pasquale Paoli.
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Colloques/séminaires

27 mars 2018 (Dijon) : Intervention intitulée " Menus dans les cantines scolaires et crèches de la Nativité : entre droit « flou » et droit « mou » " ; Journée d’études « Laïcité et droit des cultes », Institut de Formation pour l’Etude et l’Enseignement des Religions ; Centre Universitaire Catholique de Bourgogne.

28 avril 2017 (Marrakech) : Intervention intitulée : " Le vivre-ensemble au défi de la globalisation et de l’individualisation du croire : perspectives juridiques franco-maghrébines" dans le cadre du XXII ème colloque international "Le vivre-ensemble entre le droit et les valeurs", organisé par Sup de Co Marrakech, Groupement de Recherche Espaces et Territoires (GRET), Fondation Hans Seidel, Délégation Interministérielle aux droits de l’homme.

30 mars 2017 : (Nice) : intervention intitulée : "Du local au plus global : islam et droit français, aperçu général des espaces de confluences" : colloque "Les chantiers de l’islam au défi du local : enjeux et perspectives des relations entre le culte musulman et les pouvoirs publics : une approche comparative" ; Unité de Recherche Migrations et Société (URMIS), Université de Nice Sophia-Antipolis.

22 mars 2017 : (Toulouse) : intervention intitulée : "Laïcité et islam : approches comparées franco-maghrébines" ; Conférence départementale de la laïcité et de la liberté religieuse ; Préfecture de Région Occitanie.

29 septembre 2016 : Colloque international « Gouvernance et religion en Europe », EUREL (EUrope - RELigion), Université du Luxembourg, campus Limpertsberg, Luxembourg. https://eurel.sciencesconf.org/
Intervention intitulée : « Normes islamiques et droit interne en France : des relations contrastées ».

15 décembre 2015 : Colloque « Collectivités et laïcité : quel cadre juridique pour vivre ensemble au quotidien dans les territoires de la République ? », organisé par l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale : Participation à la table ronde : La laïcité à l’épreuve des revendications confessionnelles des usagers. Intervention sur les thématiques des services de restauration scolaires et de la police des cimetières, Sénat, Palais du Luxembourg, Paris.
http://www.observatoire-collectivites.org/spip.php?article6261

10 octobre 2015 : Intervention intitulée Islam et laïcité en France et au Maghreb : perspectives croisées, dans le cadre du colloque international Le politique en terre d’Islam, pensée, modèles et lieux, organisé à Hammamet par le Centre Arabe des Recherches et Etudes Politiques (CAREP, Tunis), l’Arab Center For Research And Policy Studies (Doha, Qatar), et le Laboratoire Elites, Savoirs et Institutions Culturelles en Méditerranée (ESCIMED, Université de la Manouba, Tunis).

14 novembre 2014 : Intervention intitulée "Des cadavres et des religions" dans la cadre du colloque de restitution du Traité des nouveaux droits de la mort, Université du Maine, Faculté de droit, laboratoire juridique "THEMIS" (EA 4333) et Collectif "L’unité du droit", Le Mans.
http://www.droitsdelamort.com/colloque/

23 avril 2014 : Intervention intitulée « Islam, Etat(s) et laïcité au Maghreb », dans le cadre d’une journée d’études intitulée « Religion et politique dans le monde musulman », organisée par le Laboratoire ESCIMED (Elites, Savoirs et Institutions Culturelles en Méditerranée) de la Faculté des Lettres, des Arts et des Humanités de la Manouba à Tunis.

7 novembre 2013 : Intervention « La réception de la norme islamique Halal dans l’ordre juridique français ». dans le cadre du colloque international « Vous avez dit halal ? Normativités islamiques, mondialisation et sécularisation », Collège de France (Paris).
En ligne

8 mars 2013 : Intervention intitulée « Les droits de la femme à l’aune des statuts personnels et successoraux des Etats arabes » dans le cadre du colloque organisé par la Faculté de droit et de Science politique d’Aix-Marseille intitulé « Les femmes au cœur du monde arabe : droit, économie et société ».

25 octobre 2012 : Intervention intitulée « La laïcité française au prisme des repas Halal dans les cantines scolaires » dans le cadre du Colloque « La problématique de la consommation halal en Occident et en contexte d’islam minoritaire » organisé à l’Université du Québec à Montréal (UQAM) par la chaire d’enseignement et de recherche interethniques et interculturels (CERII) de l’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC), en collaboration avec le Centre interuniversitaire d’études sur les arts, lettres et traditions (CELAT).

14 janvier 2012 : Intervention intitulée « Islam et laïcité dans l’espace franco-maghrébin : quelles évolutions juridiques ? » dans le cadre d’un colloque "Laïcité en sociétés majoritairement musulmanes et musulmans en contextes laïcs" organisé les 13 et 14 janvier 2012 à l’Université du Maine (Le Mans).

10 février 2011 : Intervention intitulée « L’influence juridique islamique au Maghreb » dans le cadre du séminaire de l’Institut d’Etudes de l’Islam et des Sociétés du Monde Musulman (I.I.S.M.M) de l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (E.H.E.S.S-PARIS) « Les transformations contemporaines du droit dans le monde arabo-musulman : les usages contemporains de la référence à la shari’a islamique ».

2 décembre 2010 : Intervention intitulée « L’inhumation des musulmans en France" dans le cadre d’une table ronde organisée par l’Institut d’Etudes de l’Islam et des Sociétés du Monde Musulman (I.I.S.M.M) de l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (E.H.E.S.S-PARIS) sur le thème : « Inhumations musulmanes en France ».

12 novembre 2010 : Participation à une réunion de travail sur la mise en place d’un réseau : « Droits de la rive sud et partenariat euro-méditerranéen » co-organisée à Rabat par le Centre Jacques Berque pour les études en sciences humaines et sociales au Maroc (Ministère des Affaires Etrangères / CNRS) et le Centre d’Etude des Systèmes Juridiques (CESJ-Université de Rouen).

14 mars 2009 : Intervention intitulée « Les législations européennes, la liberté de culte et l’islam : l’unification juridique au niveau européen ? » dans le cadre du colloque international organisé à Fès (Maroc) par le Conseil de la Communauté Marocaine à l’Etranger (C.C.M.E) sous le patronage du Roi Mohammed VI, « Statuts juridiques de l’islam en Europe »  ; intervention sur le thème :publiée sur le site du Conseil de la Communauté Marocaine à l’Etranger : http://www.ccme.org.ma/fr

Audition

17 décembre 2015 : Audition par le groupe de travail chargé de l’élaboration d’un guide pratique relatif à la gestion et à la construction des édifices culturels, à destination des responsables associatifs et des élus locaux (Paru en 2016 à la Documentation Française). Intervention sur le thème des Problématiques juridiques posées par l’édification des lieux de culte, Bureau Central des Cultes, Ministère de l’Intérieur, Paris.

Interviews dans la presse

20 octobre 2016 : Interview écrite accordée à Pierre Magnan, Géopolis, francetvinfo, dans le cadre d’un article « Un Etat européen applique la charia : la Grèce ».
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22 août 2016 : Interview orale accordée en direct au journal de 18h d’Europe 1 sur le thème de la salle d’auto-école réservée aux femmes à Villefranche-sur-Saône.

19 août 2016 : Interview écrite accordée à Margaux Duguet d’Europe 1 reprise dans l’article : « Une salle d’auto-école réservée aux femmes à Villefranche-sur-Saône ».

Interview écrite accordée au quotidien canadien "La Presse de Montréal" parue dans l’édition du 25 octobre 2012, n°5, 129e année, p. 18 : Cf. article signé de Marie Allard "Le compromis du végétarien dans les écoles".

Interview orale accordée à la radio « Beur FM » le 2 décembre 2010, concernant l’inhumation des musulmans en France.

Interview écrite accordée au quotidien marocain « Au fait » le 13 mars 2009 parue dans l’édition n°472 du 16 mars 2009, p. 5-6, concernant l’islam en Europe.

Articles parus dans la presse

"Etat des lieux de la laïcité en France : voiles sur les plages, voile intégral et CEDH, repas Halâl dans les prisons, affaire Baby Loup et crèches dans les espaces publics", Cultures et Croyances.com, décembre 2014.

« Islam et laïcité : réflexions autour de quelques lieux communs franco-tunisiens », 21 novembre 2013, Espace manager.com.

« Mohammed Brahmi, un chahîd … de gauche », 29 septembre 2013, « Oumma.com ».

Publications

Ouvrage

« L’influence juridique islamique au Maghreb », Editions l’Harmattan, novembre 2009, 400 p.

Articles publiés dans des revues avec comité de lecture

"Les mariages à la fatiha et le droit français", Revue du droit des religions, Presses Universitaires de Strasbourg, dossier "Laïcité, la nouvelle frontière", n°4, novembre 2017, p. 129 à 140.

"Neutralité confessionnelle dans les cimetières : carrés confessionnels et inhumations religieuses", Actualité Juridique Collectivités Territoriales, Editions Dalloz, n°7-8, juillet-août 2017, p. 363 à 366.

"Le mariage, normes religieuses et droit français : quelques exemples d’interactions", Revue des droits et libertés fondamentaux, 2017, chron. n°23.
En ligne

"De quelques discriminations juridiques à l’égard des femmes musulmanes dans certains pays arabes", Revue des Libertés et Droits Fondamentaux, 2016, chron. n°17.
En ligne

« Les fattara du ramadhân au Maghreb ou l’hétéropraxie religieuse au prisme des normes sociales et juridiques », L’Année du Maghreb, 14 | 2016, 99-114.
En ligne

Normes islamiques et droit interne en France : de quelques zones de confluences, Droit et Société n°88.

« Islam et laïcité dans l’espace franco-maghrébin : quelles évolutions juridiques ?, Etudes et essais du Centre Jacques Berque, n°18, 2013.
En ligne

"Les dérives de la laïcité face à l’Islam" in Annuaire droit et religions, volume 6, 2012-2013, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, pp. 91 à 104.

"Islam, laïcité et commensalité dans les cantines scolaires publiques ou comment continuer à manger ensemble à la table de la République  ?", Revue Hommes et Migrations, n° 1296, mars-avril 2012, p. 126 à 135.

« Le contrôle étatique de l’islam en Algérie : un héritage de l’époque coloniale », L’Année du Maghreb, n° VI 2010, CNRS Editions, pp. 497 à 510.

"Les musulmans et le droit de l’urbanisme : vers une plus grande reconnaissance juridique des discriminations ?", publié dans la revue Actualité Juridique du Droit Administratif, n° 24, 12 juillet 2010, p. 1350, Editions Dalloz, 2010.

« La reconnaissance du mariage mixte des musulmanes dans les législations maghrebines »  : article paru dans la revue « l’Annuaire Droit et Religions  » vol. 4, année 2009-2010, pp. 149-164 - Presses Universitaires d’Aix-Marseille.

« Droit funéraire et Islam en France : l’acceptation de compromis réciproques » : article paru dans la revue « Actualité Juridique du Droit Administratif » n°36, 22 octobre 2007, p 1968 Editions Dalloz, 2007.

« Le chi’isme…un autre islam » : article paru dans la revue « L’Europe en formation » n°3, 2006, pp. 17 à 32.

« Islam et droit musulman au Maghreb : une référence centrale, mais d’application limitée » : article paru dans la revue « L’année du Maghreb 2004 », Editions CNRS, année 2006, pp. 429-454.

« La proposition de réforme du Code de la nationalité marocaine : les raisons d’un consensus » : article paru dans la « Revue du Droit Public », Editions LGDJ n°4, août 2005, pp. 992-1003.

« Les statuts juridiques de l’islam dans l’Union Européenne » : article paru dans la revue « L’Europe en formation » n°2, août 2005, pp. 42-95.
En ligne

« Le sacrifice rituel de l’Aïd el Kébir : une tradition musulmane à l’épreuve de la République » : article paru dans la revue « Hommes et Migrations », n°1254, mars-avril 2005, pp. 104-112.
En ligne

« Le droit de l’expropriation à l’épreuve de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme : débats autour de la notion de procès équitable » : article paru dans la revue « Actualité Juridique du Droit Immobilier », Editions Dalloz , janvier 2005, pp 12 à 17.

« L’insertion des mosquées dans le tissu religieux local : approche juridique et politique » : article paru dans la « Revue du Droit Public » Editions LGDJ n°5, septembre – octobre 2004, pp. 1339-1353.

« Le retour de la Libye dans le concert des nations ou l’émergence d’un nouveau régime « autoritaire libéral » au Maghreb »  : article paru dans la revue « Confluences Méditerranée », n° 50, été 2004, pp. 151-165.

Article publié dans un ouvrage collectif

Islam et laïcité en France et au Maghreb : perspectives croisées, in Brahim Jadla (dir.), Le politique en terre d’Islam, Tunis, Mediterranean Publisher, septembre 2016.

"Cadavre(s) et religion (s) en droit français" in Traité des nouveaux droits de la mort, tome II, Jean-François Boudet, Magali Bouteille-Brigant, Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Eds. L’Epitoge-Lextenso, collection "L’unité du droit", Vol. XII, nov. 2014, pp. 249-268.
http://www.l-epitoge.com/?p=458
http://www.l-epitoge.com/?p=463

« Droit des religions en Afrique du Nord », Dictionnaire du Droit des Religions, CNRS Editions, février 2011, pp. 22 à 31.

Publications d’interventions dans des comptes rendus de colloques

Actes du colloque " Collectivités et laïcité : quel cadre juridique pour vivre ensemble au quotidien dans les territoires de la République ?" Palais du Luxembourg, Paris, 15 décembre 2015, in La Semaine Juridique Administrations et collectivités territoriales, 2 mai 2016, n°17-18, p. 27 à 38 : table ronde "La laïcité à l’épreuve des revendications confessionnelles des usagers" avec Stéphane PAPI, Anne RINNERT, Responsable du pôle citoyenneté et affaires juridiques du Centre National de la Fonction Publique Territoriale, Vice-Présidente de l’Association Nationale des Juristes Territoriaux et Gilles PLATRET, Maire de Chalon-sur-Saône, Co-Président du groupe de travail "Laïcité" de l’Association des Maires de France.
http://www.observatoire-collectivites.org/spip.php?article6261

"La commensalité à l’épreuve des demandes de repas Halâl dans les cantines scolaires publiques françaises", pp. 63 à 76, in Le Halal dans tous ses états, sous la direction de Khadiyatoulah Fall, Mouhamed Abdallah Ly, Mouloud Boukala et Mamadou Dimé, Editions Hermann, juillet 2014, 348 p.

« Les législations européennes, la liberté de culte et l’islam : l’unification juridique au niveau européen ? » actes du colloque « Statuts juridiques de l’islam en Europe », éditions Marsam, Rabat, 2010, p. 59 à 80.


" Note de Lecture"

Revue Droit et société, 27 octobre 2015, concernant l’ouvrage La rencontre des droits en Méditerranée. L’acculturation en question, Xavier Perrot et Jacques Péricard (dir.), Pulim, 2014.
En ligne

Revue des Mondes Musulmans et de la Méditerranée (R.E.M.M.M), n° 128 / 2010 : note de lecture concernant l’ouvrage de Mlle Faïza Tobich « Les statuts personnels dans les pays arabes : de l’éclatement à l’harmonisation », Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2008 ;
En ligne

Activité éditoriale

Novembre 2013 : Evaluation d’un manuscrit d’article proposé à la parution dans la revue « Sociologie et sociétés » publiée par les Presses de l’Université de Montréal

Membre du comité de lecture de la revue "Research Week" publiée par l’Université de l’Ile Maurice.